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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUESs
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AQUA CASSETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUA CASSETTE
PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUES (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1701079
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2011

Présentation de la marque AQUA CASSETTE

Déposée le 16 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUESs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUA CASSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUESs domicilié(e) 64, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2196675) - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 206 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID domicilié(e) (dossier no 2196675) - France.

La marque AQUA CASSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUA CASSETTE est expirée depuis le 16 avril 2011.

PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUESs a également déposé les autres marques suivantes : SATURNE , C'EST DEJA DEMAIN , BODY-LINE , LES PRO , APOLLO , LADYSHAVE


PHILIPS APPAREILS DOMESTIQUES (société par actions simplifiée) - 64, rue Carnot, 92150 SURESNES (dossier no 2196675) - France - SIREN 399206457


Monsieur François CHARPAIL SOCIETE CIVILE SPID - (dossier no 2196675) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2001 n°2196675 - Publication au BOPI 2001-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 1 mars 1996 - Transmission de propriété n°198420 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 21 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°187782 - Publication au BOPI 1995-07-21

Fers à repasser